Vous êtes içi : Accueil > SDMS > Informations Légales

Location :

Articles :

  • Informations Légales
  • Informations Légales

    RSS 2.0 Suivre la vie du site

    A LIRE ATTENTIVEMENT AVANT UTILISATION DE CE SITE

    Informations légales

    Le présent site est la propriété de Monique VERNEJOUX et Didier GRAFFEUIL représentant "la ferme de blandine", domicilié à Blandine 19380 St BONNET ELVERT (FRANCE). Le présent site est hébergé par la société SDMS INFORMATIQUE, société à responsabilité limitée au capital de 5 0000 euros, dont le siège social est situé 7, route de Rieux 31220 COULADERE (FRANCE) APE 721Z - SIRET 489 746 743 00017.

    Droits d’auteur, marques et autres droits de propriété intellectuelle

    Le présent site est la propriété exclusive de la Monique VERNEJOUX et Didier GRAFFEUIL représentant "la ferme de blandine", seul habilités à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité afférents directement ou indirectement au présent site ou à certains des éléments qui le composent et qui ne seraient pas libres de droits, notamment marques, droits d’auteur et droits à l’image, à titre originaire ou avec l’autorisation de leur propriétaire ou titulaire.

    Tout usage par quelque procédé que ce soit (notamment : téléchargement, reproduction, transmission ou représentation), de tout ou partie de ce site ou de l’un des éléments qui le composent (notamment : photos, images, textes, marques, logos et noms de domaine), à d’autres fins que pour un usage personnel et privé dans un but non commercial, et sans l’autorisation préalable et écrite de la Monique VERNEJOUX et Didier GRAFFEUIL représentant "la ferme de blandine", est expressément interdit.

    Utilisation des informations fournies

    Lors de la prise de contact avec nous, de participation à des jeux concours ou de réponse aux questionnaires, vous avez la possibilité de nous laisser vos coordonnées ainsi que des informations personnelles vous concernant. Nous pouvons ensuite utiliser ces données afin de mieux vous informer sur nos produits, sur les offres de lancement, de communiquer autour de toute opération liée aux jeux concours, etc…

    Vous pouvez toutefois ne laisser aucune information ce qui pourra éventuellement avoir pour conséquence de vous priver de certaines fonctionnalités du site et/ou offres commerciales.
    Les informations ainsi collectées seront tenues strictement confidentielles par Monique VERNEJOUX et Didier GRAFFEUIL représentant "la ferme de blandine" qui ne les affectera qu’à son usage exclusif. Toutefois, dans le cadre de la participation à nos jeux concours, vous nous autorisez en cas de gain à communiquer sur le site certaines informations nominatives.
    Conformément à l’article 27 de la loi française Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification relativement aux données vous concernant, droit que vous pouvez exercer en écrivant à Monique VERNEJOUX et Didier GRAFFEUIL représentant "la ferme de blandine", domicilié à Blandine 19380 St BONNET ELVERT (FRANCE) ou via e-mail à info@lafermedeblandine.fr

    Vous devez par ailleurs vous abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles vous pourriez avoir accès par la consultation de notre site (notamment par la consultation des pages relatives aux jeux concours), de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

    Utilisation des cookies

    Un cookie peut s’installer automatiquement sur votre logiciel de navigation lors de vos visites sur notre site. Le cookie est un bloc de données qui nous sert à enregistrer des informations relatives à votre navigation sur le site. Nous utilisons ces données afin d’améliorer l’agréabilité et la fonctionnalité de notre site et de nous aider à vous fournir des informations et services de meilleure qualité. Si vous ne souhaitez pas que ces données soient collectées, vous pouvez configurer votre explorateur de manière à ce qu’il rejette toute installation de cookies.

    Liens hypertextes

    Le présent site peut contenir des liens vers d’autres sites. Monique VERNEJOUX et Didier GRAFFEUIL représentant "la ferme de blandine" ne peut être tenue pour responsable de la disposition ou du contenu figurant sur ou obtenu par l’intermédiaire de ces sites.

    La création de liens hypertextes vers le site de "la ferme de blandine" ne peut se faire sans l’autorisation préalable et écrite de Monique VERNEJOUX et Didier GRAFFEUIL représentant "la ferme de blandine".

    Responsabilités

    Monique VERNEJOUX et Didier GRAFFEUIL représentant "la ferme de blandine"mettent en œuvre les moyens nécessaires pour vous offrir des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

    Monique VERNEJOUX et Didier GRAFFEUIL représentant "la ferme de blandine" n’assurent et/ou n’offrent aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site.

    En aucun cas Monique VERNEJOUX et Didier GRAFFEUIL représentant "la ferme de blandine" ne peuvent être tenue responsable d’un dommage, direct ou indirect, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, découlant de l’accès à son site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que de l’utilisation de son site.

    Application et modifications des présentes conditions

    Les présentes conditions d’accès au site et de son utilisation sont réputées acceptées sans réserves par tout visiteur qui accède au site postérieurement à leur mise en ligne

    Nous vous informons que les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et réputées acceptées dans les mêmes conditions que celles mentionnées ci-dessus.

    Droit applicable

    Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître de tout litige se rapportant directement ou indirectement à l’accès au présent site ou à son utilisation.

    Nous contacter

    Vous pouvez adresser vos questions ou commentaires relatifs à cette notice à Monique VERNEJOUX et Didier GRAFFEUIL représentant "la ferme de blandine", domicilié à Blandine 19380 St BONNET ELVERT (FRANCE) ou via e-mail à info@lafermedeblandine.fr

    Accueil | Accès réservé | Liens
    Site réalisé avec  S P I P   par   SDMS INFORMATIQUE - Information Légales